
ACCORD DE LICENCE - Pierre TORRIS

Ce texte constitue un contrat conclu entre vous et le concepteur du logiciel. Le fait de cliquer sur l'espace fourni ci-dessous constitue de votre part une acceptation des dispositions du prsent contrat.

OCTROI DE LICENCE ET RESTRICTIONS

L'auteur du programme vous octroie et vous acceptez une licence non exclusive pour l'utilisation du logiciel. Toutefois vous n'en tes pas propritaire. Pierre TORRIS est le propritaire exclusif du logiciel. Cette licence vous permet d'utiliser un exemplaire du logiciel pendant une dure qui n'est en principe pas limite.

Vous ne pouvez ni louer le logiciel, ni le donner  bail, ni en octroyer des sous-licences  des tiers, ni le cder, ni en transfrer l'utilisation  des tiers, de quelque manire que ce soit. Sous rserve de la lgislation en vigueur, vous ne pouvez inverser, dcompiler, dmonter ou modifier de quelque manire que ce soit le logiciel.

Il est interdit de retirer toutes les marques apposes par le propritaire et fournies avec le logiciel. Vous vous engagez  ne pas exporter le logiciel, ou toute information de nature technique contenue dans le logiciel y compris tout produit direct du logiciel, conformment aux lgislations et rglements en vigueur.

GARANTIES EXCLUES

Vous reconnaissez que le logiciel vous a t fourni gratuitement, ou non, pour votre usage personnel. Vous tes seul responsable du choix de ce logiciel et du parti que vous souhaitez en prendre, ainsi que de l'installation correcte du logiciel, de son utilisation et des rsultats obtenus.

L'auteur ne fait aucune dclaration et n'offre aucune garantie quant au logiciel et aux rsultats escompts lors de son utilisation. L'auteur ne garantit pas que l'utilisation du logiciel sera ininterrompue, et qu'il ne contient pas d'erreurs. Sous rserve de la lgislation en vigueur, toute garantie, expresse ou tacite, y compris les garanties tacites concernant la conformit du produit destin  la vente, sa qualit ou sa conformit par rapport  un usage particulier et la non-contrefaon sont ici expressment rejetes. L'auteur rejette expressment toute garantie tacite que tout autre produit (y compris sans limitation toute copie du logiciel que vous pourriez acheter par la suite) se conforme au logiciel qui vous est fourni sous cet accord.

Sous rserve de la lgislation en vigueur, en aucun cas l'auteur ne sera responsable d'un dommage, y compris sans limitation direct, spcial, indirect, ou de dommages-intrts pour prjudice moral, mme si l'auteur avait connaissance de la possibilit ou de la probabilit d'un tel dommage.

DISPOSITIONS GENERALES

Le fait qu'une ou plusieurs dispositions de cet accord sont, ou deviennent, non valides, ne doit affecter en aucune manire l'intgrit du reste de l'accord de licence.
